Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTONAT
PHYTONAT SARL

Numéro de dépôt :
3401186
Date de dépôt :
02/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2016
PHYTONAT de PHYTONAT

Présentation de la marque PHYTONAT

Déposée le 2 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTONAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHYTONAT domicilié(e) 5, RUE COQUILLIERE,91430 IGNY - 91430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 552 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHYTONAT domicilié(e) 5, RUE COQUILLIERE,91430 IGNY - 91430 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTONAT est expirée depuis le 2 janvier 2016.

PHYTONAT a également déposé les autres marques suivantes : SCOLYNAT , ODORINAT , CAERUPALM , BOVIMUST GB , EQUIFAST ENTRAINEMENT , GELIPART , LACTIMUS , GAVINAT


PHYTONAT SARL - 5, RUE COQUILLIERE,91430 IGNY - 91430 - France - SIREN 484552302


PHYTONAT - 5, RUE COQUILLIERE,91430 IGNY - 91430 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet partiel n°438287 - Publication au BOPI 2006-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Cosmétiques.Tisanes, herbes médicinales. Vitamines.Communication par terminaux d'ordinateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.